Jean Penneau


De: Jean Penneau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000815768(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jean Penneau
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Penneau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1997-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000564125(source JORF)
admission
17 Janvier 199717/01/1997
De: Penneau (Jean)
Paris-XI
Objet:
en cette qualité
JORFTEXT000000718075(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.